Jours tranquilles à Paris

Par Catherine Vincent

Le coronavirus autorise la mise entre parenthèses d’un certain nombre de valeurs qui fondent le contrat social. Mais il ne saurait être question de remettre en cause la liberté d’informer, essentielle pour lutter contre la propagation de l’épidémie.

La progression fulgurante de l’épidémie de Covid-19 le confirme chaque jour un peu plus : le respect des libertés publiques fondamentales des citoyens, principe au cœur des démocraties, est difficilement compatible avec la gestion sanitaire d’une crise de cette ampleur. « Tout le malheur des hommes vient d’une seule chose, qui est de ne pas savoir demeurer en repos, dans une chambre », écrivait Blaise Pascal. Les pouvoirs publics viennent d’en faire l’amère expérience, ce qui les conduit à durcir jour après jour les restrictions de rassemblement et de déplacement des populations pour tenter d’enrayer la transmission du virus. Des mesures liberticides prises dans un cadre parfaitement légal, celui du droit d’exception.

Pour pouvoir agir dans des situations où l’intérêt national, la sécurité des populations et l’ordre public sont gravement menacés, les démocraties, de longue date, ont été amenées à établir des règles dérogatoires au droit commun. Cette extension des pouvoirs de l’exécutif s’appuie, en France, sur la théorie dite « des circonstances exceptionnelles ». Elle trouve son origine dans l’arrêt Heyriès (1918), l’un des grands arrêts du Conseil d’Etat, qui avait pour objet de faire face aux circonstances de guerre : dans une situation telle qu’on ne peut plus raisonnablement respecter la légalité ordinaire, l’administration est autorisée, sous le contrôle du juge, à prendre toutes les mesures de nature à améliorer les choses. Le juge administratif admet ainsi, en temps de guerre, la légalité de décisions qui seraient invalides en temps de paix, traduisant en termes juridiques la réflexion de Montesquieu : « Il y a des cas où il faut mettre, pour un moment, un voile sur la liberté comme on cache les statues des dieux. »

Des entorses rendues légales

Cette théorie des circonstances exceptionnelles a connu une première traduction législative en 1955, avec la loi, maintes fois modifiée depuis, qui organise l’état d’urgence. Et une seconde traduction dans la loi du 5 mars 2007, intégrée dans le code de la santé publique sous le titre « Menaces sanitaires graves ». Le législateur vient d’en faire une troisième avec l’« état d’urgence sanitaire » débattu au Parlement jeudi 19 mars : un état d’urgence qui pourra être déclaré en cas de « catastrophe » sanitaire (niveau plus élevé que « menace grave »), et dont l’exécution dépend directement du premier ministre.

L’article L. 3131-1 de la loi du 5 mars 2007, intitulé « Mesures d’urgence », précise ceci : « En cas de menace sanitaire grave appelant des mesures d’urgence, notamment en cas de menace d’épidémie, le ministre chargé de la santé peut, par arrêté motivé, prescrire dans l’intérêt de la santé publique toute mesure proportionnée aux risques courus et appropriée aux circonstances de temps et de lieu. » On notera le vocable « toute mesure », qui ouvre des perspectives très vastes. Dans certains cas, sous certaines conditions et pendant un certain temps, il est donc légal de commettre des entorses aux valeurs qui fondent notre contrat social : les libertés publiques. Soit l’ensemble des droits et des libertés individuelles et collectives garantis par les textes législatifs, traduction dans le droit positif des droits de l’homme et des droits fondamentaux.

Leur liste est longue : liberté d’aller et venir, liberté du domicile, liberté de l’intimité, liberté d’association, de réunion, de manifestation, mais aussi liberté de conscience et de culte, d’enseignement, d’opinion ou de pensée, liberté d’expression, liberté de la presse… et cette liste n’est pas exhaustive. C’est donc une partie de ces libertés publiques qui peuvent être mises sous le boisseau lors d’une grave menace sanitaire. A condition – on y reviendra – que les mesures prises soient « proportionnées aux risques courus et appropriées aux circonstances de temps et de lieu ».

Si la loi sur les menaces sanitaires graves n’est entrée dans le code de la santé publique qu’en 2007, c’est qu’une telle menace, depuis des décennies, avait cessé de peser sur les pays développés. Depuis la fin du XIXe siècle, les progrès accomplis dans la connaissance des agents infectieux, le développement des conditions d’hygiène, l’usage des vaccinations, puis des antibiotiques, avaient changé la donne. Dans les années 1950-1960, l’opinion, largement répandue dans les pays occidentaux, était que les maladies infectieuses allaient finir par être durablement maîtrisées. Ainsi la variole, éradiquée en 1977.

L’apparition des infections d’origine animale

« En matière de réflexion sur la sécurité sanitaire, le grand tournant date des années 1990, avec l’apparition des zoonoses émergentes, infections d’origine animale pouvant s’étendre très vite aux populations humaines, rappelle le professeur d’histoire de la santé Patrick Zylberman. Le monde a alors pris conscience du danger que représentaient ces nouveaux agents microbiens. Les Etats-Unis ont été les premiers à s’en soucier, et cette préoccupation a couvert la totalité du second mandat de Bill Clinton [1997-2000]. » Une prise de conscience accélérée, explique l’historien des épidémies, par deux événements. D’une part, l’audition devant le Sénat américain, en 1998, de Ken Alibek, Russe exfiltré qui fut pendant plusieurs années le directeur adjoint de Biopreparat (le programme de l’Union soviétique destiné à la guerre biologique), « dont la déposition a glacé de peur tous ceux qui l’ont entendue ». D’autre part, les attentats du 11 septembre 2001, qui ont relancé la crainte d’une attaque bioterroriste.

Le 21 décembre 2001, le Model State Emergency Health Powers Act (MSEHPA), loi sur la santé publique destinée à aider les législatures des Etats-Unis à réviser leurs propres lois pour répondre à ce danger, était communiqué aux assemblées des Etats pour examen et approbation. « Le MSEHPA comporte la possibilité de mesures extrêmement contraignantes et totalement dérogatoires aux libertés publiques, notamment le fait de mettre en quarantaine des personnes asymptomatiques, précise Patrick Zylberman. Tous les Etats ne l’ont pas adopté en tant que tel. Mais, partout, la possibilité de recourir à la contrainte administrative en cas de menace sanitaire grave a été renforcée sous une forme ou sous une autre. Y compris en Europe, où l’on est moins enclin qu’aux Etats-Unis à adopter des mesures directement attentatoires aux libertés publiques. »

POUR VENIR À BOUT D’UNE ÉPIDÉMIE GALOPANTE, UN RÉGIME AUTOCRATIQUE SERAIT-IL PLUS EFFICACE QU’UNE DÉMOCRATIE ? PAS SI SIMPLE

Voilà pour les textes. Mais dans la pratique, ces mesures exceptionnelles n’ont pratiquement jamais subi l’épreuve du feu dans nos démocraties. En revanche, cette stratégie sanitaire d’urgence a été utilisée dans plusieurs pays d’Asie-Pacifique. Pour lutter contre la propagation du coronavirus SARS-CoV, l’agent du SRAS (syndrome respiratoire aigu sévère) responsable de plusieurs milliers de morts en 2002-2003, des pays comme Taïwan ou Singapour ont appliqué des mesures très coercitives, tel le port obligatoire d’un bracelet électronique à la cheville pour les personnes ayant commis des infractions à la quarantaine.

« Dès le début de l’épidémie, le Vietnam a mis en place des mesures de quarantaine et de confinement très fortes. Résultat : il y a eu très peu de cas. Dans cet Etat communiste, le sacrifice des libertés individuelles au nom de la protection des populations a été payant », ajoute l’anthropologue Frédéric Keck, spécialiste des catastrophes sanitaires. De même, c’est en prenant des mesures très fortement liberticides que la Chine vient de parvenir à inverser la courbe de propagation du Covid-19 à l’intérieur de ses frontières. Pour venir à bout d’une épidémie galopante, un régime autocratique serait-il plus efficace qu’une démocratie ? Pas si simple.

S’il est, en effet, une liberté publique essentielle pour lutter contre une épidémie de façon précoce, et donc efficace, c’est la liberté d’informer. Or, ainsi que le rappelle au Monde l’Américain David Heymann, sommité mondiale en matière d’épidémiologie et de santé publique, « la Chine n’a pas signalé les foyers de SRAS lorsqu’ils sont apparus, en novembre 2002. Au moment où elle l’a fait, en février 2003, le virus s’était propagé dans tout le pays, et plusieurs mois précieux ont ainsi été perdus ».

Taïwan et Singapour : pratique de la transparence

En ce qui concerne l’épidémie de Covid-19, la Chine – comme l’Iran – a de nouveau longtemps temporisé, muselant la liberté d’expression des lanceurs d’alerte avant d’admettre la gravité de la crise. A contrario, l’Etat démocratique de Taïwan semble mener depuis le début une gestion exemplaire de la crise, grâce à des mesures d’ampleur prises très précocement et dans une grande transparence. Quant à Singapour, démocratie autoritaire dont David Heymann revient tout juste, elle a « pour politique sous-jacente de permettre à chacun de comprendre comment empêcher que soi-même ou ses proches soient infectés. Les personnes contacts doivent signaler leur température deux fois par jour à l’aide d’une application de téléphonie mobile ; ceux qui ne le font pas sont identifiés et condamnés à une amende, ou placés sous surveillance à domicile ».

Mais la France, à l’instar de ses voisins occidentaux, n’est ni Taïwan ni Singapour. Son régime démocratique y est plus libéral, son sens du civisme et de la discipline aussi. De plus, l’Occident n’a pas cette longueur d’avance que le SRAS et quelques autres vagues épidémiques ont donnée à l’Asie du Sud-Est en matière de stratégie sanitaire. Pour toutes ces raisons, il s’est révélé particulièrement délicat pour le pouvoir exécutif d’estimer quelles étaient les mesures « proportionnées » qu’il convenait d’adopter pour lutter contre la propagation du SARS-CoV-2.

Concilier efficacité et respect des libertés

Car les pouvoirs démocratiques doivent ici répondre à des injonctions paradoxales. Il leur faut tenter de concilier efficacité et respect des libertés. Tenir compte de la demande sociale de protection sanitaire, mais aussi de la défiance envers les contraintes imposées par l’Etat. Trouver la juste mesure entre trop et trop peu. Choisir entre la persuasion et l’obligation. Miser sur la pédagogie et sur l’expertise des autorités sanitaires. Le tout dans un contexte d’urgence et d’actualisation permanente des connaissances.

Face à cette difficulté, le gouvernement français a choisi la graduation des atteintes aux libertés publiques. Contre l’avis de certains scientifiques et médecins, qui estimaient qu’il fallait agir plus vite et plus fort en matière de mesures préventives, il s’est tout d’abord borné à interdire les rassemblements de plus de 1 000 personnes, puis de plus de 100 personnes. Jeudi 12 mars, il annonçait la fermeture de toutes les crèches, écoles et universités. Très vite, il apparut que ce n’était pas suffisant, et que l’on s’acheminait vers un scénario dramatique à l’italienne. Mais, là encore, le train de mesures a été progressif. Tout en annonçant samedi 14 mars au soir la fermeture de tous les cafés, restaurants et commerces non indispensables, le premier ministre, Edouard Philippe, a exhorté les Français à respecter d’eux-mêmes les règles de distanciation sociale. Mais cet appel à la responsabilité individuelle n’a pas été concluant. D’où le confinement général annoncé lundi 16 mars, avec des sanctions aux contrevenants. Une montée en puissance qui laisse en suspens plusieurs questions.

« LE VIRUS TOUCHANT PRÉFÉRENTIELLEMENT LES GENS LES PLUS FRAGILES, LES MOINS INFORMÉS, L’ÉPIDÉMIE SUIVRA FORCÉMENT UN GRADIENT SOCIAL », FRANÇOIS BUTON, CHERCHEUR EN SCIENCE POLITIQUE

Question de confiance, tout d’abord. Les Français accepteront-ils sans rechigner les contraintes très fortes qui leur sont désormais imposées ? La réponse ne relève pas seulement d’une bonne communication, mais aussi de notre capacité à observer les gestes d’hygiène et les comportements adaptés à la prévention des maladies infectieuses. « Contrairement aux pays anglo-saxons et scandinaves, cette culture de santé publique est peu développée en France, du fait notamment du divorce entre l’Etat et la médecine libérale. Dans ce contexte, et à une époque où les réseaux sociaux permettent à n’importe qui de dire n’importe quoi, il va falloir établir de nouvelles règles de confiance. Or, la confiance ne s’improvise pas », remarque François Buton, chercheur au CNRS en science politique (ENS de Lyon) et bon connaisseur de l’histoire de la surveillance épidémiologique.

L’altruisme en examen

Question de responsabilité collective, ensuite. Une population, certes, accepte d’autant mieux de restreindre ses libertés individuelles qu’elle en comprend l’intérêt général. Mais cela ne suffit pas. « La valeur qui est en examen, fondamentalement, c’est l’altruisme. Est-ce que chacun est prêt à accepter un certain nombre de contraintes même s’il ne se sent pas malade pour protéger les autres ? », s’interrogeait le 12 mars, sur France Culture, l’ancien directeur de la santé William Dab, professeur titulaire de la chaire d’hygiène et sécurité du Conservatoire national des arts et métier (Cnam).

« Exercice de psychologie sociale grandeur réelle. Une grande partie des gens, même très informés, ne répondent donc réellement qu’à la contrainte… (ce qui explique plein de trucs sur la crise écologique) », tweetait l’écologiste Cécile Duflot, dimanche 15 mars, en commentaire d’une vidéo montrant les Parisiens se pressant aux étals d’un marché. Le 16 mars, la Fédération hospitalière de France appelait les Français, dans un communiqué, à « un immense élan de civisme national » pour permettre aux hôpitaux publics de soigner dans les meilleures conditions possibles l’épidémie. « Il faut se protéger soi-même, mais aussi protéger nos aînés et les personnes les plus fragiles en appliquant à la lettre les consignes du gouvernement », insistait son président, Frédéric Valletoux. L’avenir, là encore, montrera si ces injonctions suffisent. Faute de quoi, l’exécutif pourrait envisager l’état d’urgence, s’aidant alors de l’armée pour faire respecter le confinement général.

Question, encore, de solidarité et d’équité. « Restreindre les libertés publiques, oui, mais les libertés de qui ? Le virus touchant préférentiellement les gens les plus fragiles, les moins informés, ceux parmi lesquels la promiscuité est la plus grande, l’épidémie suivra forcément un gradient social. Attention à ce que les plus pauvres ou les plus isolés ne soient pas stigmatisés et tenus comme responsables de ce qui leur arrive », s’inquiète François Buton. Dans son Histoire de la folie (1972), le philosophe Michel Foucault décrivait ainsi les léproseries médiévales comme des machines à créer l’exclu, « cette figure insistante et redoutable qu’on n’écarte pas sans avoir tracé autour d’elle un cercle sacré ». Une mise en garde sur laquelle revient également le Comité consultatif national d’éthique (CCNE), dans un avis rendu, vendredi 13 mars, à la demande du ministre de la santé, Olivier Véran, en soulignant que « les décisions qui seront prises, quelle qu’en soit la nature, doivent répondre à l’exigence fondamentale du respect de la dignité humaine, c’est-à-dire que la valeur individuelle de chaque personne doit être reconnue comme absolue ».

Question de temps, enfin. Car l’adhésion de la population à des mesures très contraignantes, dans nos pays démocratiques, ne peut pas durer indéfiniment. « A Wuhan, la ville chinoise d’où est partie l’épidémie, les gens sont depuis deux mois mis en quarantaine sans pouvoir sortir de chez eux, dépendant complètement des comités de quartier pour leur ravitaillement… Même en Suède, où la culture de santé publique est assez forte, je ne suis pas sûr qu’on supporterait ça très longtemps », remarque l’historien Patrick Zylberman.

Le CCNE rappelle, quant à lui, « le danger qu’il y aurait à étendre ces mesures contraignantes au-delà de ce qui serait nécessaire à la lutte contre l’épidémie ou à cause d’une conception inadaptée du principe de précaution ». Dans Surveiller et punir (1975), Foucault, toujours lui, expliquait comment la propagation de la peste avait permis aux Etats, au XVIIe siècle, d’imposer des mesures coercitives à travers leur pouvoir de normalisation. Entre libertés et sécurité, l’épidémie de Covid-19 soumet les démocraties à un exercice politique d’une rare difficulté.

Vatican-Coronavirus: Le pape François donnera exceptionnellement la bénédiction Urbi et orbi vendredi prochain (agence I.Media)

L’agence I.Media annonce que le pape François présidera vendredi 27 mars à 18h une prière sur la place Saint-Pierre totalement vide. Prière à l’issue de laquelle il donnera exceptionnellement la bénédiction Urbi et Orbi (à la ville et au monde) habituellement réservée au premier de l’An et à Pâques

Frida Kahlo, Jackson Pollock, Jean-Michel Basquiat, Rodin et Camille Claudel… Voici cinq idées de films retraçant le destin hors-norme de ces artistes à (re)découvrir absolument.

Jean-Michel Basquiat en train de peindre en 1983 à St. Moritz, Suisse.

1. Basquiat (1996)

Réalisé par Julian Schnabel, lui-même peintre et ami de Basquiat, ce film offre une plongée dans l’univers du premier artiste noir à avoir percé dans l’art contemporain et dans le milieu artistique new-yorkais de l’époque à travers une galerie de personnages bien trempés tels Andy Warhol (joué par David Bowie) ou Big Pink (campée par Courtney Love)…

2. Frida (2002)

Dans ce biopic réalisé par Julie Taymor et adapté du livre d’Hayden Herrera, l’artiste mexicaine Frida Kahlo est interprétée par une Salma Hayek habitée par son rôle. De sa vie d’étudiante à sa renommée internationale en passant par son terrible accident et son mariage avec le peintre Diego Rivera, le film met en lumière la vie mouvementée de cette femme hors du commun.

3. Rodin (2017)

Tourné par Jacques Doillon, le film prend place en 1880 alors qu’Auguste Rodin, campé par Vincent Lindon, reçoit enfin à 40 ans sa première commande de l’État : La Porte de L’Enfer. En plus d’aborder le long processus créatif du sculpteur, ce biopic revient également sur son histoire d’amour avec l’une de ses élèves, Camille Claudel, et leur complicité artistique.

4. Camille Claudel (1988)

Pour ceux qui souhaiteraient compléter leurs connaissances sur ce couple d'artistes mythique, le film de Bruno Nuytten se focalise quant à lui sur la jeune Camille, jouée par Isabelle Adjani (à l’initiative du projet), et sa relation dévastatrice avec le sculpteur, joué par Gérard Depardieu.

5. Pollock (2000)

Cette adaptation du livre de Steven Naifeh par Ed Harris est le fruit de la fascination de ce dernier pour l’artiste, allant jusqu’à s’entraîner à peindre pour endosser lui-même le rôle. Son processus d’expérimentation, ses névroses, son mariage avec la peintre Lee Krasner, sa célébrité mal assumée… ce biopic dévoile toutes les facettes du maître de l’action painting.