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Jours tranquilles à Paris

... n'en déplaise à Henry Miller. « Ce pourquoi les autres te critiquent là se trouve ce que tu dois cultiver »

lundi 24 septembre 2018

Budget 2019 : le dur retour au réel pour Macron

Par Françoise Fressoz – Le Monde

En cette fin d’année 2018, la France souffre d’un environnement international moins porteur, mais le gouvernement, qui examine lundi matin le projet de budget 2019 en conseil des ministres, subit aussi le contrecoup de ses choix.

Les chiffres valent parfois mieux qu’un long discours : s’il fallait trouver le résumé des difficultés rencontrées par le gouvernement en cette rentrée, il se trouve dans le projet de loi de finances pour 2019, le deuxième budget du quinquennat Macron. Fin du rêve annoncé pendant la campagne et retour au réel.

Ce que Nicolas Sarkozy et François Hollande avaient connu durant la même période, Emmanuel Macron le vit aussi : tout est plus compliqué que ce qui avait été promis aux Français avant l’élection, puis mis en œuvre juste après. La croissance ? Avec un taux annoncé de 1,7 %, elle est plus faible que prévu alors qu’à 2,8 % du PIB, le déficit public est plus lourd qu’attendu. C’est le signe que le pari de départ a échoué : l’élection d’un jeune président pro-business n’a pas ramené comme par miracle la prospérité dans l’Hexagone.

En cette fin d’année 2018, la France souffre, comme beaucoup d’autres pays, d’un environnement international moins porteur, mais le gouvernement subit aussi le contrecoup de ses choix, comme le choc de la CSG, cette hausse de 1,7 point qui a frappé les retraités, dès le 1er janvier 2018, sans que la majoration soit immédiatement compensée par la suppression des cotisations chômage et maladie des salariés.

Au lieu du cercle vertueux attendu, la consommation a calé, et c’est pour tenter de la dégeler que l’exécutif est aujourd’hui obligé d’axer une grande partie de sa communication sur les gains de pouvoir d’achat escomptés l’an prochain : 6 milliards d’euros, affirme-t-il, en dépit de la hausse du prix du tabac et des carburants, et alors même qu’aucune mesure nouvelle n’est attendue pour les ménages. L’essentiel en 2019 est en effet réservé aux entreprises par le biais d’une nouvelle baisse du taux de l’impôt sur les sociétés et de la transformation du crédit d’impôt compétitivité emploi (CICE) en allégement de charges.

Les mesures répétitives sont perçues comme injustes

Or, sans le soutien des ménages, pas de confiance ni de croissance, et c’est cette bataille-là qu’Emmanuel Macron et Edouard Philippe doivent mener dos au mur, handicapés par une impopularité croissante parce que leur politique, en plus d’être vécue comme inégalitaire, ne donne pas les résultats escomptés. Les mesures répétitives prises à l’encontre des retraités et les « cadeaux » fiscaux immédiatement accordés aux « premiers de cordée », sans effet immédiat sur le niveau du chômage, sont perçus comme injustes si bien qu’à l’an II du quinquennat, le pari de la confiance s’est transformé en un combat pour lever la défiance.

Ce combat vaut non seulement sur la scène intérieure, mais aussi en Europe, où Emmanuel Macron, héraut de la rénovation, s’était présenté comme un candidat sérieux, capable de ramener en cinq ans le déficit français à presque zéro et la dette publique en dessous de 90 % de la richesse nationale. Rien ne dit aujourd’hui qu’il parviendra à tenir ses engagements car, comme Nicolas Sarkozy avant lui, il a exclu de recourir à des coupes chirurgicales dans la dépense publique, préférant miser sur les réformes de structure et le retour de la croissance pour tenter en fin de quinquennat de réduire de trois points leur poids dans la richesse nationale.

Concrètement, cela veut dire qu’on ne saura qu’en 2022 si la France est réellement capable de revenir dans le peloton des pays européens qui ont assaini leurs finances publiques. D’ici là, la Commission européenne continue de surveiller de près les comptes publics français, tandis que les pays les plus vertueux regardent Paris avec un œil torve : ils ne seront donc jamais sérieux, ces Français ?

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jeudi 20 septembre 2018

Affaire Benalla

benalla56

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mercredi 19 septembre 2018

Emmanuel Macron face à la grogne des retraités

Par Raphaëlle Besse Desmoulières, Cédric Pietralunga, Audrey Tonnelier

Alors que les aînés avaient en 2017 davantage voté pour l’actuel chef de l’Etat que la moyenne des Français, ils sont aujourd’hui une large majorité à se dire déçus de l’action de l’exécutif

« Il faut arrêter d’emmerder les retraités ! » D’habitude réticent à raconter les coulisses du pouvoir, l’Elysée a fait une exception, lundi 17 septembre. Selon l’entourage d’Emmanuel Macron, le chef de l’Etat a tenu une réunion avec ses conseillers, le même jour, au cours de laquelle il a exclu toute velléité de modifier les droits de succession durant le quinquennat. « On n’y touchera pas tant que je serai là […]. On a demandé des efforts aux retraités. Mais maintenant, arrêtez de les emmerder », aurait cinglé le président, paraphrasant Georges Pompidou qui, en 1966 lorsqu’il occupait Matignon, avait enjoint à ses conseillers de « foutre la paix » aux Français.

L’Elysée ne s’en cache pas, cette sortie était destinée à éviter les spéculations sur un alourdissement des droits de succession. C’est Christophe Castaner, le patron de La République en marche (LRM), qui avait allumé la mèche, vendredi 14 septembre. Lors de sa conférence de presse de rentrée, le secrétaire d’Etat chargé des relations avec le Parlement avait annoncé l’ouverture d’une « réflexion sans tabou sur la fiscalité des successions ». Une erreur, selon le président. « On a besoin d’un équilibre dans les efforts, à partir du moment où les retraités ont été mis à contribution, il n’est pas question d’en rajouter », estime un conseiller.

Cette exception à l’habituel mutisme de l’Elysée en dit long sur l’inquiétude que provoque la grogne des retraités au sein de l’exécutif, malgré le choix assumé jusqu’à présent de privilégier les actifs. Gérard Collomb lui-même a mis les pieds dans le plat, mardi 18 septembre dans un entretien à L’Express : « A un moment donné, il ne faut pas charger la barque », a jugé le ministre de l’intérieur.

Hausse de la CSG

Alors que les aînés avaient en 2017 davantage voté pour Emmanuel Macron que la moyenne des Français, ils sont aujourd’hui une très grande majorité à se dire déçus de l’action du gouvernement. Selon le baromètre de l’institut Elabe, publié le 6 septembre, 72 % d’entre eux disent ne pas avoir confiance dans le chef de l’Etat, contre 64 % pour l’ensemble des Français. Ils étaient seulement 44 % en janvier dernier et 35 % lors de l’élection d’Emmanuel Macron, en mai 2017. Dans ces conditions, difficile de faire entendre que le niveau de niveau de vie médian des retraités est légèrement supérieur à celui de l’ensemble de la population.

« Les retraités sont ulcérés de constater que beaucoup de personnes, y compris au sommet de l’Etat, les considèrent comme des nantis », s’emporte Christian Bourreau, président de l’Union française des retraités. Sur le terrain, les parlementaires de la majorité font face aux critiques. « Sur les marchés, les retraités me parlent de la hausse de la CSG, même ceux qui ne l’ont pas subie », déplore Emilie Cariou, député LRM de la Meuse. A cette augmentation de la CSG, entrée en vigueur le 1er janvier 2018 et non compensée pour 60 % des retraités, est venu s’ajouter un quasi-gel des pensions pour 2019 et 2020, annoncé fin août par le premier ministre Edouard Philippe. Si la première mesure avait été détaillée lors de la campagne présidentielle de M. Macron, ce n’est pas le cas de la seconde.

Comme les allocations familiales et les APL, ces prestations ne seront revalorisées que de 0,3 % les deux prochaines années, ce qui devrait permettre à l’Etat d’économiser au total autour de 3 milliards d’euros par an selon le taux d’inflation. « Pour les personnes affectées par la hausse de la CSG et la non-revalorisation de leur pension, cela représente un demi-mois de retraite en moins », assure Valérie Rabault, présidente du groupe socialiste à l’Assemblée nationale, et ancienne rapporteure du budget.

100 000 RETRAITÉS MODESTES VONT ÊTRE EXONÉRÉS L’AN PROCHAIN DE LA HAUSSE DE 1,7 POINT DE LA CSG

« On ne dit pas assez merci aux retraités, met en garde un membre du gouvernement. Si une partie d’entre eux sont égoïstes et refusent toute idée de solidarité entre générations, de nombreux retraités s’inquiètent au contraire pour leurs enfants et petits-enfants. Ceux-là, il ne faut pas les abandonner, il faut leur expliquer et leur répéter qu’ils sont mis à contribution pour que la vie de leurs descendants s’améliore. »

Preuve de cette préoccupation, l’exécutif a confirmé, mardi, que 100 000 retraités modestes allaient être exonérés l’an prochain de la hausse de 1,7 point de la CSG. Il s’agissait d’un angle mort de la réforme, qui avait dans un premier temps échappé au gouvernement : un certain nombre de conjoints, pour la plupart des femmes, bénéficiaires de petites retraites avaient découvert en début d’année qu’ils subissaient de plein fouet la hausse de la CSG, uniquement parce que le revenu fiscal global de leur couple était au-dessus du seuil d’application de la réforme. Edouard Philippe avait annoncé en mars qu’il fallait « corriger le dispositif », mais Bercy avait tardé à préciser les choses.

Climat anxiogène

Soucieux d’envoyer des signaux aux seniors les plus modestes, le groupe LRM à l’Assemblée nationale a également souhaité travailler à une modulation de cette sous-revalorisation des pensions de retraite, qui pourrait prendre la forme d’une prime exceptionnelle. Mais l’exécutif, qui a dû revoir à la baisse ses prévisions de croissance, ne paraît pas très allant. « Nous regarderons les propositions des parlementaires, mais les engagements du président de la République en matière de dépenses publiques ne sont pas négociables », avertissait la semaine dernière le cabinet de Bruno Le Maire.

Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales, ne se dit pas non plus « très emballé » par cette idée : « C’est très complexe techniquement pour un rendu qui n’est pas majeur », explique le député LRM de l’Isère.

Les incertitudes pesant sur la réforme des retraites contribuent aussi à rendre le climat anxiogène pour une population qui, ne cesse pourtant de répéter le gouvernement, ne sera pas concernée par ce futur big-bang. Un épisode l’a particulièrement illustré : les ratés de la communication gouvernementale autour du devenir des pensions de réversion ont obligé M. Macron à fustiger, en juillet devant le congrès à Versailles, la « rumeur malsaine » qui fait « croire que nous voudrions supprimer les pensions de réversion ». « Rien ne changera pour les retraités d’aujourd’hui », avait-il martelé.

A l’approche des élections européennes de mai 2019, un scrutin souvent délaissé par les Français, les signaux sont donc au rouge, d’autant que les seniors sont parmi ceux qui votent le plus. « La fracture est profonde, note Frédéric Dabi, directeur général adjoint de l’IFOP. Emmanuel Macron prend un risque politique : celui d’un vote sanction et de redonner un souffle extraordinaire à la droite républicaine. » Qui verrait ainsi revenir à elle un électorat qui lui est traditionnellement acquis.

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Contexte explosif autour de l’audition au Sénat d’Alexandre Benalla

Le Sénat va tenter, ce mercredi matin, de dénouer la question de la protection du président, ainsi que le rôle que l’ancien collaborateur du chef de l’Etat a pu y tenir.

« Instrumentalisation politique », volonté de « s’arroger un pouvoir de destitution » du chef de l’Etat, « campagne politique personnelle » du président de la commission d’enquête sénatoriale, le Républicain (LR) Philippe Bas : à l’approche de l’audition d’Alexandre Benalla, les petites piques et les mises en garde de l’exécutif ont fusé. L’ancien collaborateur d’Emmanuel Macron, mis en examen pour avoir malmené des manifestants en marge des défilés parisiens du 1er-Mai, doit être entendu mercredi 19 septembre à partir de 8 h 30 au Sénat.

Dans la foulée sera auditionné Vincent Crase, chef d’escadron dans la réserve opérationnelle de la gendarmerie, filmé à ses côtés lors de ces incidents, et également mis en examen.

Au moment des faits, les deux hommes étaient respectivement adjoint du chef de cabinet de la présidence et employé du parti présidentiel La République en marche (LRM). Ils ont tous deux été licenciés après la divulgation des événements dans la presse.

Révélée en juillet par Le Monde, l’affaire a été qualifiée de « tempête dans un verre d’eau » par le président Macron. Mais, loin de s’évanouir, elle continue d’occuper le devant de la scène et a donné lieu ces derniers jours à des échanges musclés entre exécutif et sénateurs s’écharpant sur la question de la séparation des pouvoirs.

Aucune question sur l’enquête

La convocation de M. Benalla, 27 ans, devant le Sénat, a elle-même viré au feuilleton. L’ex-chargé de mission a d’abord laissé entendre qu’il souhaitait être auditionné. Puis qu’il ne préférait plus. Avant de finalement céder, « contraint », à la requête des sénateurs, afin d’éviter des « poursuites judiciaires », tout en taxant au passage Philippe Bas de « petit marquis ». Selon des sources parlementaires, elle ne devrait pas être à huis clos, alors que l’avocat d’Alexandre Benalla, Laurent-Franck Liénard, avait évoqué une telle possibilité.

Philippe Bas et Jean-Pierre Sueur, corapporteur (Parti socialiste) de la commission, martèlent n’avoir qu’un objectif : mettre au jour d’éventuels « dysfonctionnements » des services de l’Etat. Et cela en n’empiétant pas sur les prérogatives de la justice, ce qui serait contraire à la séparation des pouvoirs.

Mais pour Me Liénard, « le champ des interrogations possibles va être très limité » pour les sénateurs, puisque, a-t-il souligné, son client « ne peut pas répondre aux questions qui seraient posées sur l’enquête ; et la commission ne peut pas poser de questions sur l’enquête ». Selon l’avocat, Alexandre Benalla est utilisé par « beaucoup de gens » comme « la torpille à balancer sur Emmanuel Macron ».

La question de la protection du président

Les sénateurs, qui ont déjà procédé à de nombreuses auditions, y compris de proches du chef de l’Etat, entendront également mercredi Yann Drouet, ancien chef de cabinet du préfet de police de Paris. Au centre de leurs préoccupations, la question de la protection du président et le rôle qu’Alexandre Benalla, qui avait intégré l’équipe de sécurité d’Emmanuel Macron pendant la campagne présidentielle, a pu y tenir, en dépit des « règles » établies par les institutions.

La protection du président est en effet « la responsabilité d’un service de l’Etat », martèle M. Bas. Elle est dévolue à deux unités d’élite, le Groupe de sécurité de la présidence de la République (GSPR) et, à l’intérieur de l’Elysée, le commandement militaire.

« On s’approche de la reconnaissance » que M. Benalla « jouait bien un rôle en matière de sécurité », déclarait M. Bas à l’issue des dernières auditions. Mais « il y a toujours un refus d’admettre qu’il pouvait avoir un rôle de protection rapprochée », relevait-il. Malgré « un permis de port d’arme » et de nombreuses images où on le voit aux côtés du président.

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mardi 18 septembre 2018

La lettre politique de Laurent Joffrin - Collomb saute dans un canot

Contrairement à Christophe Colomb, Gérard du même nom, ou presque, l’un des premiers conquistadors macroniens, n’est guère séduit par le nouveau monde. Pas au point de s’y installer, en tout cas. Après une courte escale place Beauvau comme ministre d’Etat du régime, il a tout à trac annoncé son désir de revenir à Lyon, son port d’attache. On dit que la décision était prise de longue main. Peut-être. Après tout, il fut un bon maire de Lyon, il pense que ce passé lui donne un avenir. Mais outre que sa volonté de rempiler pour un quatrième mandat ne fleure guère le renouvellement, il est difficile de ne pas la rapprocher de son commentaire peu amène sur le style affiché depuis un an par l’exécutif : pas assez «humble», a-t-il dit, ce qui n’est guère aimable. Son hubris à lui se déploie sur les bords du Rhône. Bon connaisseur de l’Antiquité, il préfère la capitale des Gaules à celle de la France, et donc Belenos à Jupiter. Il n’empêchera pas les mauvais esprits de penser qu’il quitte un navire qu’il juge perdu dans l’océan du «en même temps».

Du coup, la marche triomphale de LREM commence à ressembler à une débandade. Bayrou empêché et mécontent, Hulot retiré sur l’Aventin de Saint-Lunaire, Collomb sur le départ, une députée LREM qui parle du Titanic et se réfugie sur le rafiot UDI, Flessel qui s’esquive, Nyssen proche de la roche Tarpéienne, Le Maire contesté, Ferrand neutralisé au perchoir, Kohler inquiété, Benalla devant les juges et les sénateurs : poids lourds et poids plumes sont proches du K.O. Après «la poudre de perlimpimpin» chère au Président, la poudre d’escampette, le tout sur fond de sondages en berne. Présidence verticale, chute tout aussi verticale.

La Ve est une assurance-vie : il reste quatre ans pour redresser la barre. Rien n’est encore joué. Les réformes peuvent encore agir, la présidence hautaine se réformer, l’événement, prince de la politique, jouer soudain en faveur du Président. Mais le paysage a changé du tout au tout. On était en marche, on est à la rame. On a comparé les débuts de Macron à ceux de Bonaparte. Après un an de règne, on est désormais plus proche de Waterloo que d’Austerlitz.

LAURENT JOFFRIN

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Mairie de Paris : comment Anne Hidalgo a vu la machine s’enrayer

municipales2020 paris

Par Raphaëlle Rérolle - Le Monde

Bruno Julliard, premier adjoint à la maire de Paris, a annoncé lundi sa démission. Retour sur le parcours d’Anne Hidalgo, qui croule désormais sous les critiques.

Les images datent du 30 mars 2014, autant dire il y a un siècle. Ce soir-là, dans une atmosphère de liesse, Anne Hidalgo apparaît sur un podium installé devant l’Hôtel de Ville. Chauffée par Bruno Julliard, le porte-parole de la candidate pendant la campagne, la foule acclame la femme souriante et visiblement émue qui vient d’être élue maire de Paris.

Dans un geste d’affection spontanée, Bertrand Delanoë, debout derrière elle, se penche brusquement pour embrasser celle qui fut son adjointe pendant treize ans. Tout autour, l’équipe de campagne est aux anges. Au-dessus de leurs têtes, de beaux ballons blancs portant les mots « Merci Paris » flottent dans le ciel de printemps.

Quatre ans plus tard, la fête est finie, la photo déchirée, les ballons dégonflés. La maire et son prédécesseur sont fâchés, Bruno Julliard tire sa révérence, le peuple de Paris ne brandit plus de drapeaux roses mais des brassées de reproches, et les ennuis s’accumulent pour Anne Hidalgo : désastre du renouvellement des Vélib’, faillite d’Autolib', polémiques sur la propreté de la ville ou bataille des berges de Seine, rien ne semble fonctionner comme prévu.

Surtout, la critique fait feu de tout bois, des sujets importants jusqu’aux plus insignifiants. L’histoire semble s’être détraquée. Que s’est-il passé ? Par quelle alchimie la maire a-t-elle été précipitée dans une spirale dont elle semble avoir tant de mal à sortir ?

Tensions au sein de la majorité

Les débuts, pourtant, avaient été prometteurs. Ambitieuse et pleine de projets, Anne Hidalgo incarnait un possible renouveau à gauche. Elle portait haut l’environnement et vantait les mérites de la démocratie participative, jurait aux Parisiens de tout faire pour que leur ville « soit au rendez-vous du XXIe siècle ».

Pendant les deux premières années, tout a semblé lui sourire. Jusqu’au jour où, par un soudain renversement de générations, Emmanuel Macron a fait irruption sur le devant de la scène. De l’avis général, c’est l’ascension puis l’élection du président de la République qui ont fait trembler la terre sous les pieds de la maire de Paris.

D’abord, M. Macron lui a volé la vedette. Comme l’explique l’un de ses adjoints, « celle qui incarnait la nouveauté s’est trouvée reléguée au monde d’avant ». Surtout, En marche ! a fait sauter la banque dans la capitale. La ville qui avait élu Anne Hidalgo à 53,34 % trois ans plus tôt délaisse le candidat du Parti socialiste, Benoît Hamon, au profit d’Emmanuel Macron, qui a reçu le soutien de Bertrand Delanoë, mais que la maire de Paris a pourtant durement critiqué pendant la campagne. Très vite, certains adjoints se rallient à La République en marche (LRM) et des tensions se font jour au sein de la majorité municipale.

En parallèle, l’exécutif parisien connaît ses premières défections. En octobre 2017, l’adjoint aux finances, Julien Bargeton, quitte la mairie pour rejoindre son siège de sénateur (LRM) de Paris. Le 28 août de cette année, l’adjoint au logement, Ian Brossat, prend la tête de la liste communiste pour les européennes à Paris et devra démissionner de son poste d’adjoint s’il entre au Parlement européen.

« Recroquevillée »

Composé de socialistes, de communistes, d’écologistes et de « marcheurs », l’exécutif ne correspond plus à la carte électorale de la capitale où Jean-Luc Mélenchon a également fait un bon score au premier tour de la présidentielle. La maire se sent en terrain hostile. Le destin national que lui prédisaient ses amis n’est plus de saison, la belle confiance d’hier s’est muée en appréhension. Elle s’absente beaucoup pour promouvoir sa ville en dehors des frontières et, quand elle est à Paris, son caractère dérange.

Ou plutôt, son « mauvais caractère », comme le décrit son entourage. Ce durcissement ne date pas du changement de paysage politique, mais sa dénonciation se fait de plus en plus ouverte à mesure que des divergences apparaissent au sein de l’exécutif.

CONTRAIREMENT À BERTRAND DELANOË, QUI CONTRÔLAIT TOUT DE MANIÈRE OBSESSIONNELLE, LA MAIRE SE VOIT BIENTÔT ACCUSÉE D’EMPILER DES PROJETS QU’ELLE NE SUIT PAS D’ASSEZ PRÈS

Elle qui « claquait la bise à tout le monde dans les premiers temps », selon les mots d’un chargé de mission, est désormais accusée d’être cassante, colérique, et de ne pas supporter la contradiction. « C’est une personne très ouverte, mais elle s’est recroquevillée face à la difficulté », commente un ancien membre de son cabinet.

La collégialité revendiquée, qui avait bien fonctionné au début, se met à avoir des ratés. Contrairement à Bertrand Delanoë, qui contrôlait tout de manière obsessionnelle, la maire se voit bientôt accusée d’empiler des projets qu’elle ne suit pas d’assez près.

De son côté, l’administration parisienne ne se rallie pas comme un seul homme à ce feu d’artifice de nouveautés. Le suivi des budgets participatifs représente un surcroît de travail et les fonctionnaires n’apprécient pas toujours de voir leur expertise concurrencée par les décisions citoyennes.

Administration sous tension

D’autant qu’Anne Hidalgo a bousculé son administration d’entrée de jeu en réduisant le nombre de directions de vingt-cinq à vingt, en contractant les échelons hiérarchiques et en poussant à certains déménagements. « Elle a mis l’administration sous tension, ce qui a pu susciter des aigreurs », observe l’un de ses anciens bras droits.

D’autant que les membres des cabinets, souvent jeunes, ne font pas toujours le poids face aux énarques et aux ingénieurs de la Ville de Paris, vieux routards de la politique municipale.

Enfin, sur certains sujets, Anne Hidalgo refuse d’écouter. La direction juridique lui avait ainsi déconseillé le contrat avec JCDecaux sur les panneaux publicitaires de la Ville de Paris. Elle n’en a pas tenu compte. Résultat : en février, le conseil d’Etat a annulé le contrat, Decaux a dû démonter 1 630 panneaux et l’équipe municipale ne pourra plus communiquer de cette façon avec les Parisiens avant l’été 2019. Sans parler du manque à gagner financier puisque la Ville n’encaissera pas la redevance due par l’entreprise.

Normalement, affirme l’un de ses adjoints, un échec de ce genre n’aurait pas pris d’ampleur, mais dans le contexte du « Hidalgo bashing » dénoncé par ses amis, l’affaire a fait florès. Notre-Drame de Paris, le livre à charge d’Airy Routier et Nadia Le Brun (Albin Michel, 2017) n’y a pas été pour rien, mais on dénonce surtout, dans l’entourage de la maire, les manœuvres de ses adversaires politiques en vue des municipales de 2020.

Au coude-à-coude avec Benjamin Grivaux

Une amplification des problèmes qui ne doit pas cacher les réussites d’Anne Hidalgo, constate son adjoint chargé des ressources humaines, Christophe Girard, rappelant qu’elle a su remporter les Jeux olympiques de 2024 « avec une énergie incroyable ».

D’ailleurs, en dépit des difficultés et des critiques, un sondage IFOP publié dans le Journal du dimanche du 16 septembre place la maire sortante à égalité avec Benjamin Griveaux, possible candidat LRM aux municipales : tous deux recueilleraient 23 % des voix au premier tour, si le scrutin avait lieu dimanche prochain.

Pour Serge Orru, ancien directeur de WWF France et conseiller d’Anne Hidalgo en matière d’écologie, « c’est une femme du Sud au caractère trempé, mais comme c’est une femme, on dit qu’elle est hystérique. Elle est audacieuse, elle fait ce qu’elle dit, insiste-t-il. Il y a nécessairement des accidents quand on travaille, mais ça passera. En 2020, on gagnera ». Une chose est sûre, en attendant : la campagne pour les municipales s’annonce déjà comme un combat terrible.

Raphaëlle Rérolle

Emmanuel Grégoire remplace Bruno Julliard Le communiqué est lacunaire. « Je prends acte de la démission de Bruno Julliard de ses mandats d’élu à mes côtés », a réagi la maire de Paris, Anne Hidalgo, dans la foulée de l’annonce de la démission de son premier adjoint, révélée par Le Monde, lundi 17 septembre. Aucun commentaire ne suit, si ce n’est l’annonce de son remplaçant : « J’ai pris la décision de nommer premier adjoint Emmanuel Grégoire, mon actuel adjoint chargé du budget, du financement et de la transformation des politiques publiques. Cette décision sera soumise au Conseil de Paris le 24 septembre. »

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Affaire Benalla : « Le Sénat apparaît comme le principal contre-pouvoir de notre système présidentialiste »

benalla

Par Olivier Beaud, professeur de droit public à l'Université Panthéon-Assas

Dans le cadre de l’affaire Benalla, la garde des sceaux Nicole Belloubet expliquait dans le « Monde » qu’une commission d’enquête parlementaire ne pouvait pas viser ce qui touchait le président. Un argument contesté dans une tribune par Olivier Beaud, professeur de droit public.

Dans une récente tribune [Le Monde des dimanche 16 et lundi 17 septembre], la garde des sceaux met en doute la compétence de la commission d’enquête parlementaire du Sénat pour traiter de l’affaire Benalla. Mme Belloubet propose une interprétation restrictive du champ d’intervention des commissions d’enquête en se fondant sur la Constitution, sur l’ordonnance du 7 novembre 1958 et sur le principe de la séparation des pouvoirs. Interprétation qu’on peut contester.

La première objection concerne l’argumentation portant sur le cas du chef de l’Etat. La ministre de la justice s’attache à restreindre au maximum la portée des articles 24 et 51-2 de la Constitution en estimant que le président de la République, à la différence du gouvernement, ne pourrait faire l’objet d’un contrôle du Parlement. Elle se fonde donc sur le caractère « bicéphale » (président et gouvernement) du pouvoir exécutif pour affirmer que, à l’évidence, le président n’est pas le gouvernement.

Décalage avec la pratique de la Ve République

Mais une telle interprétation littérale de la Constitution est en décalage complet avec la pratique de la Ve République dans laquelle le président gouverne au mépris de l’article 20, qui attribue au gouvernement la direction de la politique de la nation. Cette interprétation est semblable à celle de François Mitterrand qui, en 1984, dispensa son prédécesseur, Valéry Giscard d’Estaing, d’aller s’expliquer devant la commission d’enquête de l’Assemblée nationale dans l’affaire dite des « avions renifleurs ». Succombant à un bel anachronisme, il invoqua la « tradition parlementaire » des IIIe et IVe Républiques, en vertu de laquelle le chef de l’Etat, irresponsable politiquement, devait être soustrait à tout contrôle du Parlement.

La garde des sceaux invoque également les articles 67 et 68 de la Constitution, dont on peut cependant faire une lecture diamétralement opposée. En effet, le premier article interdit d’imposer au chef de l’Etat de « témoigner » devant « aucune juridiction ou autorité administrative française » (art. 67). Or, une commission d’enquête n’est ni l’une ni l’autre. Par ailleurs, l’article 68, dans sa nouvelle version de 2008, a introduit un embryon de responsabilité politique du chef de l’Etat pouvant conduire à une éventuelle destitution. Il est donc loin d’être évident que l’interprétation de 1984 soit encore valable aujourd’hui.

L’argument le plus contestable de la ministre est celui du principe de séparation des pouvoirs : il offrirait des « garanties procédurales » au chef de l’Etat et à ses collaborateurs, alors que le citoyen y verrait plutôt un privilège de l’exécutif. Un tel principe ne peut plus servir aujourd’hui à empêcher le contrôle parlementaire de l’ensemble des activités de l’exécutif, auquel le président est pleinement agrégé. On semble oublier ici l’autre face de ce principe, la collaboration des pouvoirs, qui fonde le régime parlementaire et permet au Parlement de demander des comptes aux gouvernants.

Rapport de force politique

Enfin, Mme Belloubet s’appuie sur l’article 6 de l’ordonnance de 1958 qui prévoit « qu’il ne peut être créé de commission d’enquête sur des faits ayant donné lieu à des poursuites judiciaires et aussi longtemps que ces poursuites sont en cours ». Or, cette règle n’a pas empêché, dans la pratique, d’avoir des cas où une enquête judiciaire et une enquête parlementaire ont cheminé de concert, sans dommages ni pour l’un ni pour l’autre. Le cas du sang contaminé en est un bel exemple, l’affaire d’Outreau en est un autre. Surtout, si elle était appliquée strictement, une telle règle priverait le Parlement de tout droit à ouvrir ou maintenir une commission d’enquête car il suffirait au pouvoir exécutif, qui contrôle le parquet, de laisser ouvrir une information judiciaire sur un sujet controversé pour faire obstacle au contrôle parlementaire.

« QUAND LES PARLEMENTAIRES APPARTIENNENT À LA MAJORITÉ PRÉSIDENTIELLE, LEUR INTERPRÉTATION DES TEXTES EST, COMME PAR HASARD, DÉFAVORABLE AUX DROITS DU PARLEMENT »

En réalité, la résolution du problème d’interprétation de la Constitution dépend du rapport de force politique. Quand les parlementaires appartiennent à la majorité présidentielle, leur interprétation des textes est, comme par hasard, défavorable aux droits du Parlement. Ainsi, en 1985, Louis Mermaz, président de l’Assemblée nationale, avait sagement obéi à François Mitterrand dans l’affaire des avions renifleurs, comme Henri Emmanuelli, à l’époque de l’affaire Habache (1992) ; tandis qu’en 2009, le bureau de l’Assemblée nationale déclara irrecevable la demande de création d’une commission d’enquête sur les sondages de l’Elysée.

Aujourd’hui, le président du Sénat (Gérard Larcher, LR) et celui de la commission (Philippe Bas, LR) sont plus rétifs : ils interprètent donc les textes en faveur du contrôle parlementaire de l’entourage présidentiel. Avec succès, semble-t-il, puisque ni le secrétaire général de la présidence, Alexis Kohler, ni le directeur de cabinet du président, Patrick Strzoda, n’ont refusé de venir s’expliquer devant la commission, alors même qu’une information judiciaire avait déjà été ouverte.

La garde des sceaux semble d’ailleurs admettre ce rapport de force défavorable lorsqu’elle reconnaît aux seules instances parlementaires le pouvoir « d’apprécier si leurs travaux risquent d’empiéter ou non sur le champ de l’enquête judiciaire ». En effet, il n’y a pas de tiers possible pour résoudre le conflit d’interprétation entre le Sénat et le gouvernement (et le président de la République). On doit même ajouter que le Conseil constitutionnel n’étant pas une cour constitutionnelle, il n’est pas compétent pour trancher les litiges entre organes constitutionnels, ce qui n’est pas plus mal tant sa jurisprudence en matière institutionnelle est contestable.

Dans ce bras de fer entre la présidence de la République et le Sénat, ce dernier aura probablement le dernier mot car nul ne peut le contraindre à céder. Comme du temps du général de Gaulle, le Sénat apparaît ainsi comme le principal contre-pouvoir de notre système présidentialiste. L’éventuel échec du projet de révision constitutionnelle, actuellement pendant, viendra peut-être confirmer cette leçon.

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Le complot contre Fillon

Il faut revenir sur le cas Fillon. Depuis que sa mise en examen l’a privé de l’Elysée, un discours para-complotiste a prospéré. Ha, voilà bien la manipulation ! dit-on. Une presse militante et une justice partisane lui accrochent une casserole en pleine campagne. Il tombe. Dix-huit mois plus tard, il n’est toujours pas jugé, ni même renvoyé devant le tribunal. Preuve qu’on l’a crucifié pour des broutilles, tout cela dans l’intérêt de Macron. Le candidat lui-même avait allumé la mèche, en jurant qu’un «cabinet noir» hollandais était à la manœuvre, qu’il avait la preuve du complot, qu’il livrerait «les dates et les noms». Les supplétifs ont suivi.

Pas de chance : les extraits de la procédure révélés par le Journal du Dimanche ruinent cette pieuse théorie. La justice a fait son travail. Les juges ont cherché les indices démontrant que Pénélope Fillon avait travaillé pour son mari. Ils n’ont rien trouvé. Ou plutôt si : deux notes détaillant le discours qu’elle devait tenir sur l’affaire, qui ressemblent furieusement à une liste d’éléments de langage destinés à soutenir une thèse acrobatique. Au passage, on en apprend un peu plus sur les liens étranges noués entre le candidat de la droite et Robert Bourgi, généreux donateur de costumes Arnys. Quant au «cabinet noir», il a disparu dans les limbes, tout comme «les noms» des manipulateurs de l’affaire.

Cela ne veut pas dire que Fillon sera condamné. La justice peut encore estimer que les preuves sont insuffisantes, qu’il faut prouver un non-travail, tâche difficile, ou que la pratique était courante et que le cas Fillon n’est pas pendable. En revanche les éléments mis à jour par le Canard Enchaîné ont été validés par l’enquête et les habitudes financières de Fillon restent étranges, sinon illégales. Ce qui a suffi à provoquer sa chute. Il n’y a pas plus de complot contre lui que de traces du labeur au long cours de Pénélope Fillon. Seulement une opinion exigeante qui a écarté de la présidence un candidat douteux.

LAURENT JOFFRIN

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dimanche 16 septembre 2018

Les sénateurs LREM décident de boycotter l'audition d'Alexandre Benalla, prévue mercredi

Le président du groupe LREM au Sénat, François Patriat, dénonce une "mascarade" concernant l'audition de l'ancien chargé de mission de l'Elysée

Le sénateurs LREM vont laisser leurs chaises vides, mercredi, lors de l'audition d'Alexandre Benalla, indique à franceinfo François Patriat, dimanche 16 septembre, confirmant une information de BFMTV. Le président du groupe LREM au Sénat et trois autres sénateurs vont boycotter l'audition de l'ancien chargé de mission de l'Elysée. "Ils veulent affaiblir le président et l'exécutif. Je considère que la commission d'enquête outrepasse ses fonctions. Le rôle du sénat, c'est de contrôler le gouvernement, pas l'exécutif", estime François Patriat.

patriat

"On ne va pas s'associer à cette mascarade. Le Sénat a d'autres sujets de préoccupation que l'affaire Benalla."

François Patriat à France Info

"La commission et son président essayent de nous dire qu'il y a des zones d'ombre alors que tout a été dit", poursuit le président du groupe LREM au Sénat. Il rejoint par ailleurs la ministre de la Justice, Nicole Belloubet, quand elle affirme que le Parlement "ne peut pas empiéter sur le domaine judiciaire".

François Patriat estime surtout que l'audition de l'ancien chargé de mission de l'Elysée ne va rien apporter de nouveau : "Dans ces auditions, on tourne en rond, on a le sentiment qu'on essaye de lancer la saison 2 de l'Affaire Benalla. En un mot, le Sénat est tombé bien bas."

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L’« Aquarius » a quitté Marseille, les soutes pleines « pour pouvoir faire face à l’imprévu »

Par Julia Pascual - Le Monde

Le navire se dirige vers la Méditerranée centrale, où il sera le seul acteur humanitaire pour venir en aide aux migrants qui tentent de rejoindre l’Europe.

L’Aquarius a enfin quitté le port de Marseille, samedi 15 septembre peu après 19 heures, mettant le cap sur la Méditerranée centrale. Lorsqu’il sera arrivé dans sa zone de patrouille, d’ici à plusieurs jours, le navire sera le seul acteur humanitaire présent au large de la Libye. Depuis février 2016, il a déjà secouru plus de 29 000 personnes en mer.

Frédéric Penard, le directeur des opérations pour SOS Méditerranée – l’ONG qui affrète le bateau aux côtés de Médecins sans frontières (MSF) – se dit à la fois résolu et anxieux, alors que les Etats européens n’ont toujours pas trouvé d’accord pour permettre le débarquement des personnes sauvées en mer.

Dans quel état d’esprit abordez-vous cette nouvelle mission de sauvetage en mer ?

Frédéric Penard : Notre état d’esprit est d’abord celui de la résolution. Il n’y a aucun bateau d’ONG en Méditerranée centrale ces jours-ci et nous avons le devoir d’être présents pour assister les personnes qui probablement, au moment où l’on parle, sont en train de tenter la traversée à bord d’embarcations qui ne sont pas faites pour ça.

Nous abordons aussi cette nouvelle mission avec un sentiment d’anxiété. La situation est bloquée, l’Europe n’a toujours pas trouvé les moyens de s’organiser pour respecter les conventions maritimes et faire en sorte que les gens soient débarqués dans un port sûr.

Et pour nous, la question du lieu de débarquement des personnes secourues en mer va se poser à nouveau. On se prépare à des difficultés et à des périodes de « stand-by » en mer. Les soutes sont pleines pour pouvoir faire face à l’imprévu. Les équipes partent sans savoir vraiment si elles auront le droit de faire leur travail de marin et simplement sauver des gens sans que personne n’y trouve à redire.

Quelles sont les informations dont vous disposez sur la situation actuelle au large de la Libye ?

Le contexte libyen de ces dernières semaines et l’absence d’acteur civil et indépendant en mer font qu’on a beaucoup de mal à obtenir des informations sur les traversées. C’est une des premières fois qu’on est à ce point dans le brouillard. On a du mal à se rendre compte du nombre de départs, de naufrages.

Et c’est aussi le rôle de l’Aquarius, celui d’être un bateau témoin. On ne veut pas que cette tragédie soit oubliée simplement parce que personne n’est là pour la raconter.

Vous serez désormais le seul navire humanitaire en Méditerranée centrale. Vous avez été jusqu’à dix à une époque. Est-ce que cela marque la fin de quelque chose ?

Je ne pense pas que ça soit la fin de quelque chose. J’aimerais que cette absurdité soit au contraire le début d’un réveil des Etats européens.

Les ONG sont ici dans une forme de compensation des défaillances des Etats qui ne prennent pas au sérieux ce qui se passe à leur frontière Sud, dans cette Méditerranée commune. Certes, le nombre de départs en Méditerranée centrale a énormément baissé depuis quelques mois et d’ailleurs nous ne souhaitons pas que les gens prennent la mer, compte tenu du risque qu’ils y encourent. Mais nous savons que des milliers de gens sont encore coincés en Libye et il est probable qu’ils continuent d’avoir besoin de quitter le pays.

Monter sur un bout de plastique, faire des dizaines de milles marins, risquer de couler à tout moment, personne ne le fait de gaîté de cœur, c’est vital. Et tant qu’il y aura des gens qui se mettront en danger, il faut qu’il y ait des secours pour leur prêter assistance.

L’Autriche a récemment suggéré de « trier » les migrants en mer, c’est-à-dire à bord des bateaux. Que vous inspire ce genre de propositions ?

Les gens méconnaissent le droit maritime. Il est clair, précis, ratifié par tous les Etats de l’Union européenne. Le capitaine d’un navire doit porter assistance à tout être humain sans autre considération. Dans la tête d’un capitaine, il n’y a pas de migrant et de non-migrant, de demandeur d’asile légitime ou non légitime. Il y a des gens en détresse qu’il faut secourir.

Politiser les navires est inacceptable car cela freinerait notre devoir de sauvetage. Décider si les gens relèvent ou pas de l’asile doit être fait par des gens compétents, dans un port sûr, où la réalité des histoires et des besoins de protection pourra être étudiée sérieusement et prise en compte. L’Aquarius, c’est 77 mètres de long et aucun espace de confidentialité, donc même d’un point de vue logistique, ce serait impossible. De toute façon, le droit l’interdit.

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