Chronique - Faut-il abolir le devoir conjugal ?

Par Maïa Mazaurette

Maïa Mazaurette, chroniqueuse de « La Matinale », s’interroge sur la survivance de cette notion issue du droit canonique de l’Eglise catholique au Moyen Age.

LE SEXE SELON MAÏA

« Arrêt-euh ! » : ainsi le personnage interprété par Juliette Binoche rabroue-t-elle son mari aux mains baladeuses, au début de La Bonne Epouse, la comédie signée Martin Provost actuellement sur les écrans… Tout est dit : en théorie, dans le cadre du mariage, les conjoints doivent avoir des rapports sexuels. En pratique, ça ne se passe pas toujours comme ça.

Aujourd’hui, si le devoir conjugal nous semble aussi désuet que le droit de cuissage, la question du consentement dans le couple reste d’actualité. Est-on réellement libre de dire non quand il y a des sentiments ? Quand la fréquence des rapports sexuels semble dictée par une certaine norme sociale ? Comment définir le viol conjugal ?

Pour répondre à ces questions, adressons-nous à une experte : Julie Mattiussi, maîtresse de conférences à l’université de Haute-Alsace, autrice d’un article intitulé « Le devoir conjugal : de l’obligation de consentir » à paraître fin 2020 dans les actes du colloque « Envers et revers du consentement » (ISJPS, CNRS, Sciences Po, éd. Mare & Martin).

Droit canonique

Julie Mattiussi rappelle d’abord que le devoir conjugal est issu du droit canonique, donc du catholicisme. A l’origine, cette obligation est censée servir de cadre à la procréation, et de garantie contre la concupiscence (bien tenté). Lors de l’invention du mariage moderne, après la Révolution française, le code civil ne mentionne pourtant ni consommation du mariage, ni devoir conjugal. Ils existent… mais la pudeur interdit alors de les inscrire noir sur blanc dans le texte.

A partir de 1965, l’article 215 du code civil établit que « les époux s’obligent mutuellement à une communauté de vie ». Laquelle induit une communauté de lit. Le manquement au devoir conjugal est une cause de divorce pouvant ouvrir droit à des dommages et intérêts pour la victime… à condition qu’elle puisse prouver l’absence de rapports sexuels. Concrètement, lors des procédures de divorce pour faute (qui sont de moins en moins fréquentes), les accusations de négligence sexuelle sont rarement retenues.

L’appréciation du juge est par ailleurs subjective : à partir de quand les rapports sexuels sont-ils considérés comme suffisamment fréquents ? Ce rapport sexuel « légal » est-il forcément une pénétration ? L’exigence varie-t-elle selon que c’est un homme ou une femme qui s’en plaint, et selon que le couple soit hétéro ou homosexuel ?

Précisons donc : pour la loi, le devoir conjugal est violé quand un des époux se dérobe aux relations sexuelles « de manière injustifiée ». Le refus peut en effet être justifié : par la vieillesse, par la maladie (à condition qu’on reprenne les rapports après la guérison), ou parce que le conjoint a créé des conditions défavorables (un mari adultère peut difficilement exiger que son épouse légitime passe à la casserole).

Deuxième exigence : les relations doivent être « normales », elles excluent donc le viol conjugal. En effet, pour le juge, une relation sexuelle imposée est « nécessairement » conçue comme une relation anormale. Mais ça n’a pas toujours été le cas : jusqu’en 1992, la jurisprudence partait du principe qu’en se mariant, les époux consentaient « une fois pour toutes » aux relations sexuelles dans le mariage. Ce n’est plus le cas aujourd’hui : le viol conjugal est une violation du devoir conjugal !

Monde post-#metoo

Avance rapide, nous voici donc à l’an de grâce 2020 (an III du monde post-#metoo). Faut-il conserver ce vestige du religieux dans notre société laïque ? Que faire d’un devoir conjugal extrêmement limité dans ses applications, flou, soumis à l’appréciation des juges, conduisant les époux en procédure de divorce à s’écharper – le plus souvent sans résultat ?

Côté face, cette notion jurisprudentielle désuète est en passe de disparaître : pas de quoi s’inquiéter ! Côté pile, tant que le devoir conjugal existera, son ombre planera au-dessus des époux. Benoît Le Dévédec, juriste au Centre ressources pour les intervenants auprès des auteurs de violences sexuelles (CRIAVS), pointe ce paradoxe très contemporain : « La liberté sexuelle de celui qui veut s’oppose à la liberté sexuelle de celui qui ne veut pas. Autrefois, en mariage, le premier l’emportait juridiquement. Aujourd’hui, en toute situation, c’est au second de l’emporter. En revanche, dans les faits, les choses sont plus complexes : l’obligation (anciennement) légale d’avoir des relations sexuelles est désormais surtout sociale. »

En effet, les époux se retrouvent piégés par des injonctions contradictoires : on n’est pas forcé, mais on « se » force soi-même, l’amour est enfant de Bohème, mais soumis aux lois, le sexe est un plaisir, mais aussi un sacrifice… Nos émancipations toutes fraîches se heurtent aux schémas les plus traditionnels, et à l’intériorisation de stéréotypes sur le désir des hommes et des femmes.

Douche froide

D’autant que ce sont ces dernières, plus souvent « décrocheuses » dans la sexualité, qui se retrouvent généralement piégées (sur cette thématique en particulier, je vous invite à relire ma chronique d’il y a deux semaines sur le désir des femmes). Y a-t-il encore consentement si elles se sentent obligées de consentir, par peur de perdre leur couple, de blesser leur partenaire, de prendre le risque d’un divorce ?

Pour Julie Mattiussi, le devoir conjugal devrait être purement et simplement aboli, parce qu’il « tolère et encourage des relations sexuelles consenties avec répugnance » – la formulation sonne comme une douche froide. Elle livre trois raisons essentielles : le contresens total avec nos conceptions actuelles (la sexualité obligatoire a des conséquences désastreuses sur celles et ceux qui « se » forcent), la redondance (il existe déjà une sanction sociale attachée au fait de ne pas avoir de relations sexuelles, inutile de rajouter une sanction juridique)… et, tout simplement, la liberté (le droit n’a pas à s’immiscer à ce point dans l’intimité des couples).

L’« oubli de soi » et la « bonne humeur » évoqués par le personnage interprété par Juliette Binoche pour définir « la bonne épouse » semblent difficilement compatibles avec un cadre conjugal qui encourage à tenir une comptabilité de rapports parfois concédés de mauvaise grâce. Certes, le devoir conjugal reste essentiellement symbolique. Mais les symboles comptent. L’idée qu’il faille « se » forcer est intrinsèquement pernicieuse : la sexualité du couple a besoin de conversations, pas de sanctions.